06 81 70 02 31 - contact@indivision.fr

Mentions légales du site indivision.fr

Le site indivision.fr est exploité par la société CTGRMB, inscrite au registre du commerce et des sociétés d'AIX-LES-BAINS sous le numéro 901852632. Siège social : 55 Avenue du petit port 7310  AIX-LES-BAINS – contact(@t)indivision.fr / +33 (0)6 81 700 231

Conception du site : Société FR DOMAINES – frdomaine(@t)gmail.com – Téléphone : +33 (0)4 76 22 42 62
Hébergement : Le site est hébergé par OVH, situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 (0)9 72 37 97 74
Responsable de la publication : Le directeur de la publication du site est M. RIEHL Fabien.

Traitement des données personnelles : Pour toute information relative à la gestion de vos données personnelles, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité : Les liens hypertextes présents sur ce site, renvoyant vers des ressources externes, ne sauraient engager la responsabilité de la société CTGRMB quant aux contenus de ces sites tiers. L’accès aux autres sites Internet liés à ce site se fait aux risques et périls de l’utilisateur. En aucun cas la société CTGRMB ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, d’une interruption de service, de la présence de virus, ou encore de tout dysfonctionnement qui pourrait affecter l’accès à ce site ou à des sites externes liés.

Droit de reproduction : Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des pages du site est soumise à l’autorisation préalable du directeur de la publication. Toutefois, la création de liens hypertextes pointant vers le site indivision.fr est libre et ne nécessite pas de demande d’autorisation.

Droits d’auteur : L’ensemble des contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et la législation française relative à la protection des bases de données. Toute utilisation, reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans le consentement exprès de l’éditeur, sauf dans les cas prévus par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.